Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Simple comme chou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STOEFFLER domicilié(e) Zone Industrielle, Boulevard d'Europe - 67210 - OBERNAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 420 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 1A Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque Simple comme chou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STOEFFLER, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, Boulevard d'Europe - 67210 - OBERNAI - France - SIREN 916420334
CABINET LAURENT & CHARRAS - 1A Place Boecler, CS 10063 - 67024 - STRASBOURG Cedex - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Charcuterie, salaisons, viande, volaille (viande), gibier, foie gras sous toutes formes, extraits de viande, poisson, oeufs de poissons préparés, crustacés (non vivants), mollusques comestibles (non vivants), coquillages (non vivants) ; plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de charcuterie, de salaisons, de viande, de volaille, de gibier, de légumes, de poissons, de crustacés, de mollusques et/ou de coquillages ; potages, bouillons, concentrés (bouillons), préparations pour faire des potages et des bouillons ; salades préparées, salades composées, salades en conserves et plus généralement salades de fruits et salades de légumes (autres que les plantes) ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait, beurre, fromages, yaourts et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons à base de soja (succédanés du lait) ; huiles et graisses comestibles ;
Plats préparés (ou cuisinés), conserves et terrines à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; pâtes alimentaires en tous genres et sous toutes les formes ; pâtés à la viande ; pâtés (pâtisserie) ; tartes flambées sucrées ou salées, tartes, quiches, tourtes, pizzas ; café, succédanés du café, thé, infusions, cacao, riz, tapioca, sagou, semoule ; farines, produits de minoterie ; préparations faites de céréales, pain, viennoiserie, biscuiterie, gâteaux, pâtisserie sucrée ou salée, brioches, petits fours (pâtisserie), crêpes et galettes (alimentation), sandwiches ; confiseries, sucreries, sucres et édulcorants naturels à usage alimentaires (autre que les sucres et édulcorants à usage médical) ; chocolat ; glaces comestibles ; décorations comestibles pour gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure (non à usage médical), poudre pour faire lever ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salades, assaisonnements, jus de viande (sauces) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; épices ; piments ; liants à usage alimentaire, épaississant pour la cuisson de produits alimentaires ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ;
Services de traiteur, services de restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent, restaurants libre-service, service de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; services hôteliers.
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